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Le Studio est spécialisé dans les activités de direction artistique, d'identité de marque, de création print ou digitale, de web design, de community management, d’aménagement d’espace et de décoration d’intérieur.

Nos prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). La TVA est non applicable conformément à l’article 293 B du C.G.I.
Le Studio se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le service sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la signature du devis.
Les éléments divers éventuellement nécessaires à la réalisation des prestations du Studio et ne relevant pas de nos offres ne sont pas compris dans les prix indiqués. Il s’agit notamment : des polices de caractère, de photographies ou d’illustrations issues de banques d’images. Si nécessaires, leur coût sera indiqué au Client puis ajouté à la facture.

Le paiement s’effectue par virement bancaire au plus tard 30 jours après la date de facturation. Au-delà, tout retard de paiement pourra donner lieu à des pénalités, au taux de 10% de la facture totale par mois de retard.
Cette pénalité est calculée sur le montant toutes taxes comprises de la somme restante due, et court à compter de la date d’échéance de la facture sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire. Les informations bancaires du Studio sont communiquées au Client sur la facture.
En cas d’annulation exceptionnelle du projet, la facture émise sera calculée au prorata du travail effectué.

Les réalisations effectuées pour le Client demeurent la propriété du Studio tant que les factures émises ne sont pas payées en totalité. Les fichiers seront fournis après réception du paiement final.
Sauf mention contraire figurant sur le contrat, les fichiers de production et les fichiers sources demeurent la propriété du Studio. Seul le produit fini sera adressé au Client. Le Studio n’a pas l’obligation de mettre à disposition du Client les fichiers sources mais seulement le résultat de son travail sous une forme exploitable par des professionnels du secteur concerné.

Seront cédés au Client les droits de reproduction et de diffusion selon les conditions énoncées dans le contrat.
Les réalisations effectuées dans le cadre du projet demeurent la propriété du Studio tant que les factures émises ne sont pas payées en totalité.
Le droit moral d’une création (comprenant entre autres le droit au respect de l’œuvre et le droit au respect du nom) reste néanmoins attaché à son auteur de manière perpétuelle. Toute altération ou transformation des visuels créés et livrés sans le consentement du Studio est proscrite. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit est illicite, et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque (art. L. 122-4 du CPI).
Le Studio se réserve le droit de mentionner et de publier ses réalisations pour le Client dans le cadre de ses démarches de communication externe et de publicité, sur son site internet et sur ses réseaux sociaux.

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